• Paroles de CirqueParoles de Cirque
  • espaces-chapiteaux.frespaces-chapiteaux.fr
  • FSICPAFSICPA
  • GNACGNAC
  • UfiscUfisc
Syndicat des Cirques et Compagnies de Création
Adhérer au SCC
  • Le SCC
    • Instances
    • Les Adhérents du SCC
    • La vie du SCC
    • Rendez-vous
      • Evénements futurs
      • Evénements passés
    • Lettres d'information
    • Adhérer
  • Pistes de travail
    • Politiques Publiques
      • Ministère de la Culture
      • Ministère Affaires Etrangères
      • Collectivités territoriales
      • Sociétés civiles
        • Adami
        • Dicream
        • Association Beaumarchais
        • Spedidam
    • Production et son environnement
      • Production
      • Fonds de soutien
    • Itinérance & Chapiteau
      • Droit de Cité
      • Règlementation
      • Paris | Grand Paris
      • Formation itinérance
    • Observation
    • Equestre
    • Représentation du secteur
      • Gnac
      • Ufisc
      • Artcena
    • Parcours pro.
      • 1 Ecole, 1 Artiste
    • Egalité Femmes / Hommes
    • Lieux intermédiaires
    • Sécurité et Santé
      • Sécurité
      • Santé
    • Comm. Interne et externe
  • Chambre pro.
    • Droit du Travail
    • Accords interbranches
      • Documents Accords interbranche
    • Conventions Collectives
      • CCNEAC
        • Documents CCNEAC
      • CCNSVP
        • Documents CCNSVP
    • Intermittence
      • Documents Intermittence
    • Formation continue
    • Congés Spectacles
    • Organismes Sociaux
    • Ministère Travail et Emploi
  • Etats Généreux
    • Pour une politique culturelle...
    • Etats des lieux
    • Thèmes
    • Organisation
    • Rencontres
    • Intervenants
    • On en parle
    • Coopérations
    • Propositions
  • Régions
  • Observatoire
    • Données chiffrées
      • Données Annuelles
    • Base Contact
      • Base Contact
    • Cartographies
  • Appui & ressources
    • Appui aux adhérents
    • Fonds de solidarité
    • Ressources
      • Documents téléchargeables
    • Outils éditoriaux
    • Mutualisations
      • Projet Paie
      • Projet Assurances
      • Projet Licence
      • Projet Diffusion
    • #Utopies
  • Mon SCC
    • Proposer un ArticleProposer un Article
    • AideAide
  • Contact

Dossier Accords interbranches

Documents

pdf Accord interbranche du spectacle vivant portant definition commune des champs d’application des conventions collectives des secteurs prive et public 20 Déc 2017 Télécharger (pdf, 21 KB)
pdf Accord interbranche sur la politique contractuelle dans le spectacle vivant public et privé (24-06-2008) 24 Jui 2008 Télécharger (pdf, 141 KB)
pdf Accord interprofessionnel sur les temps partiels inférieurs à 24h hebdomadaires 23 Mar 2018 Télécharger (pdf, 946 KB)
pdf Afdas Avenant n°1 à l’accord cadre du 02 02 2005 relatif à la formation professionnelle continue 01 Fév 2005 Télécharger (pdf, 95 KB)
  • Vous êtes ici :  
  • Accueil
  • Chambre pro.
  • Accords interbranches
  • Documents Accords interbranche
  • Identifiant oublié ?
  • Mot de passe oublié ?

Connectez vous avec un compte unique :

  • Droit du Travail
  • Accords interbranches
    • Documents Accords interbranche
  • Conventions Collectives
  • Intermittence
  • Formation continue
  • Congés Spectacles
  • Organismes Sociaux
  • Ministère Travail et Emploi

Lettre d'information

S'abonner

captcha 

Nous suivre


  • Plan du Site
  • Mentions Légales
  • Glossaire

Retour en haut

© 2018 Syndicat des Cirques et Compagnies de Création